Plumbing problem

[Ancient_Mariner]

@Corona

They will flush easily down the toilet, still using my filter machine and thats so easy. Coffee on the compost?

We put them in food waste.

[Shiba]

I stopped using powder in France when we arrived as it never dissolved in the soft breton water and left clothes with a powder that whenyou ironed, it came out in white streaks. Most of the dishwasher and washing machineproducts that were in tablet form have now changed to the little pouches of liquid but you do have to watch those plastic outer covers as they don’t always disintegrate I have found, especially on cooler washing. I was given Fairy Li**id tabs when I bought the dishwasher last year, all good to start and then plates became still dirty so changed back to Finish that I have always used and no problems.

[Peter_Whitfield]

We have had similar problems in the past. Other than blocked siphons, we have found that, since our fosse is very near the outlet from the house, the fat in the waste water actually congeals just at the point where it enters the fosse. It builds up in time causing a reduction of flow. So we physically remove it every 6 months or so.

[letsmile]

It sounds like you need a grease trap to help with that.

[Stella]

@letsmile

It sounds like you need a grease trap to help with that.

I’d hope one is already fitted… if not, yes it will solve the problem… mind you, even those do need checking/cleaning once in a while… depending.

[Peter_Whitfield]

Our fosse septique is a little different from the modern sort - we have separate tanks for grey water and WC water, the latter being much bigger, of course. The grey water tank does have a fat separater, which is relatively easy to clean. We like the system because it means that the WC tank receives much less cleaning chemicals and detergents, and so it has probably a healthier environment for the bacteria.

[Peter_Whitfield]

We have only had them emptied once in 30 years (probably illegal), even though its only about 4000 litres, and the house would have up to 12 people all summer long (gite), and still occupied in the winter, by fewer people.

[letsmile]

Wow As a matter of interest, do you also get the SPANC inspections every 4 years?

[Peter_Whitfield]

We have had one Spanc inspection; that was about 7 or 8 years ago. In fact that was part of the reason that we had the tanks emptied (other than the WC one was starting to get full of non-digestibles). The firm that did it were a bit of a cowboy outfit, so there meter (they charged by the cubic metre) was set, shall we say, optomistically, so their total extraction read 6 cubic metres, instead of 4. I think the former number helped us with the inspection!

[letsmile]

Wow wow sounds like you’ve somehow been very lucky not to have had them every 4 years

[Peter_Whitfield]

Who has told you that you have to have your fosse inspected every 4 years?. I know its a legal requirement if you are selling, and we were inspected because of a general survey by the dept; but every 4 years; I’ve never heard of that.

[letsmile]

That’s what the SPANC rep told me, and like clockwork they’ve been doing it. I don’t invite them. They send a letter every 4 years to schedule an inspection. They need to ensure ongoing compliance. I have to show them the invoice for the emptying…… Sounds like you’ve been lucky, as they then send a bill of about 50€ for the privilage😁

[Peter_Whitfield]

As far as I can find out, the legal obligation is every 10 years, but in special circumstances, Spanc can reduce the periodicity (reasons have to be specified), and the extra cost should not be yours :

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Services publics d’assainissement non collectif (SPANC), travaux, droits et obligations des usagers, contrôles, redevances, entretien des installations… : voici les questions-réponses les plus fréquentes.

Services publics d’assainissement non collectif (SPANC)

Qu’est-ce que l’assainissement non collectif ?

Il s’agit d’un équipement ou d’une installation destiné à traiter les eaux usées domestiques d’habitations non raccordées à un réseau d’assainissement collectif, traditionnellement connu sous le nom de fosse septique. Les solutions les plus répandues sont soit des fosses septiques qui peuvent traiter séparément les eaux vannes (WC, sanitaires) et les eaux ménagères, ou des fosses dites « toutes eaux » qui traitent ensemble toutes les eaux usées. En fait ces installations assurent un « prétraitement des eaux usées » qui sont ensuite traitées, avec différents systèmes, par le sol, dont le pouvoir épurateur est bien connu.

Il existe désormais d’autres types d’installations dites « filières agréées » par les pouvoirs publics, dont l’efficacité et le coût sont sujets à controverses.

A quoi correspond le zonage d’assainissement ?

Les communes ont pour obligation de définir de quelle manière est assuré le traitement des eaux usées domestiques. Ainsi, en fonction des caractéristiques de leur territoire, de l’urbanisation, du type d’habitat, elles vont décider quelles habitations seront desservies par un réseau d’assainissement collectif, et celles qui ne pourront pas être raccordées à un tel réseau pour des raisons techniques ou économiques. Le projet de zonage est soumis à enquête publique avant son adoption. Dans les mêmes conditions, le zonage peut être révisé en fonction de l’évolution de l’urbanisation.

Qu’appelle-t-on une installation conforme ?

Il s’agit d’une installation qui respecte les objectifs de la règlementation.

Le Code Général des Collectivités Territoriales indique que « les systèmes d’assainissement non collectif doivent permettre la préservation de la qualité des eaux superficielles et souterraines ».

L’arrêté de 2012 sur les prescriptions technique précise qu’elles « ne doivent pas porter atteinte à la salubrité publique, à la qualité du milieu récepteur, ni à la sécurité des personnes. Elles ne doivent pas présenter de risques pour la santé publique.

En outre, elles ne doivent pas favoriser le développement de gîtes à moustiques susceptibles de transmettre des maladies vectorielles, ni engendrer de nuisance olfactive. Tout dispositif de l’installation accessible en surface est conçu de façon à assurer la sécurité des personnes et à éviter tout contact accidentel avec les eaux usées ».

Quelles sont les obligations des communes ?

Ce sont les communes qui ont la compétence en matière de traitement des eaux usées. Elles peuvent déléguer cette compétence à une communauté de communes, une agglomération ou à un syndicat intercommunal, voir départemental.

Concernant l’ANC, la collectivité qui en a la charge doit créer un Service public d’assainissement non collectif (SPANC), dont le budget doit être autonome et équilibré. Le SPANC assure le contrôle des installations.

L’arrêté de 2012 sur les modalités de ce contrôle précise comment s’exécute cette mission, « les critères d’évaluation de la conformité, les critères d’évaluation des dangers pour la santé et des risques de pollution de l’environnement, ainsi que le contenu du document remis au propriétaire à l’issue du contrôle ».

Qui assure les missions de contrôle ?

Elles peuvent être assurées directement par le SPANC par des techniciens recrutés à cet effet, ou des personnes d’autres services de la collectivité, à laquelle il est rattaché, mis à sa disposition en fonction des besoins. La collectivité peut aussi passer un marché de prestation de service avec une entreprise, ou encore faire une délégation de service public à une entreprise privée. Mais dans tous les cas la collectivité reste responsable du prix et de la qualité du service.

Travaux, droits et obligations des usagers

Quelles sont les obligations de travaux pour une installation d’assainissement non collectif ?

Suite au contrôle du SPANC ayant mis en évidence la non-conformité de votre installation, sachez que les travaux de mise en conformité sont obligatoires uniquement si votre installation comporte un danger sanitaire ou un risque environnemental avéré. Si vous êtes dans ce cas de figure vous aurez un délai de 4 ans pour réaliser les travaux ; voir de un an si vous êtes dans le cas d’une vente.

L’arrêté du 27 mai 2012 relatif aux “modalités de l’exécution de la mission de contrôle des installations d’assainissement non collectif” clarifie ce qu’on entend par “danger sanitaire” et risque environnemental". Pour le consulter cliquez ici.

Les études de sols sont elles obligatoires et peuvent-elles être imposées par le SPANC à tous les usagers ?

Non, les études de sols (souvent fort coûteuses pour l’usager) ne sont pas systématiquement obligatoires. La règlementation prévoit cependant que les collectivités « peuvent fixer des prescriptions techniques, notamment pour l’étude des sols ou le choix de la filière, en vue de l’implantation ou de la réhabilitation d’un dispositif d’assainissement non collectif ».

Dans ce cas, cette clause particulière doit figurer dans le règlement de service. La CLCV conteste l’exigence systématique de cette étude par certains SPANC ; celle-ci ne doit intervenir qu’occasionnellement dans des cas particuliers ; de ce fait, elle doit être motivée et mérite d’être subventionnée.

On m’impose des travaux (« il faut tout refaire ») car mon installation a été jugée trop ancienne. L’ancienneté est-elle une raison de cette obligation ?

L’ancienneté d’une installation ne saurait à elle-seule, justifier une telle obligation. La nature et les délais de réalisation de travaux sur une installation existante, à l’issue d’un contrôle, sont déterminés en fonction de la constatation par le SPANC « de risques avérés de pollution de l’environnement et de danger pour la santé des personnes », y compris en cas de vente de l’habitation. Les critères que le SPANC doit utiliser sont précisés par l’arrêté de 2012. Cliquez ici.

J’ai une fosse septique ancienne qui fonctionne pour les WC, et on veut m’obliger à la supprimer pour la remplacer par une fosse toutes eaux, est-ce légal ?

La CLCV a contribué à ce que la nouvelle règlementation clarifie les choses. Désormais, dès lors que la fosse septique fonctionne conformément aux textes en vigueur, il n’y a pas d’obligation de la supprimer, mais de traiter les eaux ménagères qui ne le sont pas. L’arrêté prescriptions techniques dit clairement que « les eaux vannes peuvent être traitées séparément des eaux ménagères dans le cas de réhabilitation d’installations existantes conçues selon cette filière ou de toilettes sèches ». Dans ce cas il est possible, selon les configurations de la parcelle d’ajouter une petite fosse septique ou un bac dégraisseur pour prétraiter les eaux ménagères et de les faire traiter ensuite par le sol.

Je n’ai pas les moyens de financer les travaux qui me sont imposés. A quelles aides puis-je prétendre ?

Il est possible de bénéficier d’un prêt à taux zéro dans la limite de 10 000€ ; ce prêt est conditionné au fait que l’installation prévue ne consomme pas d’énergie (cela exclut donc un certain nombre d’installations). Des dispositions locales peuvent permettre d’obtenir d’autres aides par l’Agence de l’Eau, le Conseil départemental, la commune ou l’intercommunalité, pour les études ou les travaux.

Je désire équiper mon habitation d’une installation d’assainissement individuel. Comment et auprès de qui m’informer pour m’aider dans mon choix ?

Qu’il s’agisse d’une réhabilitation ou d’une construction neuve, vous devez consulter votre SPANC et (ou) vous référer au « guide d’aide au choix des filières » à destination des usagers réalisé par le Ministère (pour le télécharger, cliquez ici). Votre projet doit être soumis au SPANC qui a pour mission de vérifier s’il est adapté à la situation de votre parcelle ainsi que sa conformité avant mise en service. Attention, vous devez signaler la fin des travaux au SPANC qui doit en contrôler la bonne exécution, avant le recouvrement de l’installation.

Le SPANC nous a incités à nous équiper d’une micro-station. Or au bout d’un an nous constatons des frais importants de fonctionnement (électricité) et d’entretien (deux vidanges en un an, plus un contrat de maintenance). De plus des pièces cassent et on nous demande maintenant de la changer. Nous ne sommes pas d’accord pour payer encore.

Le SPANC peut conseiller les types de filière adapté aux caractéristiques de la parcelle, mais le propriétaire a le libre choix de l’installation comme de l’entreprise. Il y a beaucoup de problèmes avec certaines micro-stations défaillantes, et pour lesquelles l’information pourtant obligatoire sur son fonctionnement et son coût n’est pas faite correctement. Il est possible de mettre en cause la responsabilité du constructeur (garantie), de l’installateur qui n’a pas remis le guide d’utilisation, et du SPANC qui a déclaré l’installation conforme ; afin que les désordres soient réparés, à leur charge.

J’ai acheté une maison isolée et je découvre qu’elle n’a pas une installation conforme et que je serai dans l’obligation de faire des travaux dans un délai d’un an. Je n’ai pas prévu cette dépense.

La loi prévoit qu’en cas de vente, le vendeur doit fournir le document de contrôle effectué par le SPANC, daté de moins de trois ans, qui est un des éléments du dossier technique logement remis à l’acquéreur avant la signature de l’acte de vente. Si le contrôle est plus ancien, ou n’a pas encore été effectué, le vendeur doit en faire la demande au SPANC, la redevance étant à sa charge. En principe le notaire connait cette obligation et doit veiller à ce que l’acquéreur soit informé. Si le contrôle mentionne des travaux obligatoires, une négociation peut intervenir entre acquéreur et vendeur pour que l’estimation du coût généré soit déduite du montant de la transaction.

Combien coûte une installation ?

La fourchette des prix constatés, selon les filières choisies, la nécessité ou non de faire faire une étude de sol, les subventions prévues, est très large. Cela peut aller de 3000 € à plus de 12 000 € pour l’investissement. A cela s’ajoutent les différentes redevances du SPANC, les vidanges, l’entretien et les éventuelles réparations.

Mieux vaut donc bien réfléchir avant de choisir, se documenter et poser toutes les questions au SPANC et à l’installateur, en particulier sur le coût de fonctionnement (consommation d’énergie électrique pour certaines filières), d’entretien (contrôles et vidanges plus fréquents…), et de maintenance (changement de pièces, obligation de faire appel à un professionnel…). A noter que l’installateur est tenu de remettre au propriétaire un guide d’utilisation fourni par le constructeur.

Contrôles

La collectivité responsable du SPANC peut elle imposer un contrôle tous les 4 ans alors que les textes prévoient une périodicité de 10 ans ?

Effectivement la loi dite Grenelle 2 indique que le contrôle périodique est réalisé au moins une fois tous les 10 ans ; mais la possibilité est donnée aux SPANC de moduler les fréquences des contrôles suivant le niveau de risque, le type de l’installation, les conditions d’utilisation La fréquence des contrôles doit être précisée dans le règlement de service. Toute disposition particulière pour augmenter la fréquence des contrôles doit y être explicitement indiquée aux usagers.

Pour la CLCV le principe général doit donc être un contrôle tous les 10 ans, et lorsqu’une spécificité locale (zone sensible…), impose une fréquence plus rapprochée, elle demande que le coût supplémentaire soit supporté par le service, car il s’agit alors d’une disposition qui dépasse la seule responsabilité du propriétaire concerné.

Certaines familles d’installations (filières agréées par exemple), nécessitent des contrôles plus fréquents.

[Babette_Blaedel-Flaj]

Depending on the age of your fosse installation your kitchen sink waste water should go into something called “Bac a graisse” , that is the small prefilter tank that allows the fat to float to the top before the then clearer water joins the WC /bath water in the main pipe(s) going to the fosse. This back a graisse should be cleared regularly: the lid lifted, greasy smelly gunk scraped/hacked off the surface and carted to the decheterie in a clearly labelled container. (Our farming neighbours dump it in ditches on their property. Given that hungry scavenging animals could get stuck in I wouldn’t recommend it.) It is smelly, gross and a job you would hesitate to delegate to your worst enemy…but the more frequently you do it the less nauseating. If it is not cleaned it will block up backwards towards your kitchen and you will need to constantly use destop or similar, and then also recalibrate the micro flore in your septic tank to make up for the hash chemicals. Of course you can use the squiggely hole borer cleaning tool to get the water flowing again, but as with the chemicals, if you do not clean the grease “plug” in the bac a graisse it will only be a short term solution. Bon courage.

[Griffin36]

It’s one of the jobs that while it needs to be done, is at the bottom of the enjoyable jobs lists at the farm
Luckily the old slurry tank for the barn has an inspection hatch and the bucket of sludge gets dumped down there each year.

[geoffrey_Croshaw]

We got our bill today. 60 euros for unblocking the sink twice and 140 euros for the boiler service. I have the name of the liquid. I was surprised it consists of 75% sulphuric acid but I checked on the internet and it’s supposed to be harmless in a fosse as it’s a natural liquid? I watched him carefully but I’m still puzzled how he ended up with a bucket of black sludge which he carelessly threw onto our newly planted hedge. Hasn’t done it much good. We have always been very careful to not let any food or oil go into the sink or dishwasher. Everything is soaked in a little boiling water and then wiped clean. We don’t even need to use any soap. We will do as suggested and monitor the situation and if it starts blocking up again we’ll use one of those magic unblockers. I have one that’s supposed to be fosse friendly. I’m seriously considering making it into an open drain and using the grey water for watering the plants. Thanks for all the helpful suggestions.

[Shiba]

Its not just grease that blocks pipes but food particles like sweetcorn, cereal,tealeaves and such like. Grease will always go down however hard you try to prevent it and what about all the soaps, shampoos and gels etc?

[RicePudding]

We’ve not had one in 7 years, and never any in my previous house, which we lived in for 16 years.

[geoffrey_Croshaw]

Success at last! Corona and Sue were right it did start to get blocked again. Anyway I tried this magic solution from some fosse specialist costing 26 euros! Just pour it into the drain pipe at the end of the day for three consecutive nights. It appeared to slightly improve matters but not enough for me to pay out another 26 euros. I found another solution on the internet. First a kettle of boiling water followed by lots of bicarb and lastly a bottle of vinegar. I did that for three consecutive nights and it worked the waste pipe is now as it should be. Better than calling out a plumber who hates his job!